| | Cigarette électronique jetable souple 300 | | | La nouvelle cigarette jetable souple CigBull 300 est la plus petite cigarette jetable du monde, mais ce prodige en matière de micro-électronique représente un grand pas dans l'évolution technologique de la cigarette électronique. Dotée d'un volume de vapeur phénoménal, la cigarette jetable souple Cigbull 300 est une exclusivité absolue de la marque Cigarettec. | |
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| Règlementation | | | Ecigarette France est en conformité avec la règlementation régie par l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSAPS). Toutes les cigarettes électroniques, sans exception, ne sont pas des médicaments pour le sevrage tabagique. Mais ce substitut au tabac, avec ou sans nicotine, apporte aux fumeurs une aide psychologique et permet de fumer dans les lieux publics en gardant la gestuelle et le plaisir de fumer sans les conséquences néfastes du tabac et sans tabagisme passif. | |
 | | | | | | | | Article I - Objet des conditions générales de vente
I.1 Les présentes conditions générales s'appliquent entre les parties ci-après dénommées « Neteam » et « le Client»
Toute commande de produits implique l'acceptation sans réserve par l'acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.
I.2 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits par Neteam sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties.
En conséquence, la passation d'une commande par le Client emporte l'adhésion sans réserve, de ce dernier, aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par écrit par Neteam à l'acquéreur.
I.3 Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, contenu de site web et autres n'a qu'une valeur informative et indicative et non contractuelle
I.4 Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserves.
Article II - Commandes des clients
II.1 Définition d'une commande
Par commande, il faut entendre tout ordre écrit, daté, signé ou passé électroniquement depuis le site internet www.ecigarette-france.com Portant sur nos produits figurant sur le site web, et accepté par Neteam, accompagné du règlement total du paiement de la commande en question.
II.2 Enregistrement automatique de la commande sur le serveur du site web
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme preuve, du contenu et de la date de la commande. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de la commande engagent celui-ci : En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait ne pas envoyer le produit au Client.
II.3 Modification
II.3.1 Les commandes transmises à Neteam sont irrévocables pour le Client, sauf consentement écrit de la part de Neteam.
II.3.2 Toute demande de modification de la composition ou du volume d'une commande passée par le Client ne pourra être prise en compte par Neteam, que si la demande est faite par courrier électronique, et acceptée en retour par Neteam.
Article III - Livraisons des produits
III.1 Délai
III.1.1 Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre informatif et indicatif, ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et de l'ordre d'arrivée des commandes. Neteam s'efforce de respecter les délais de livraison qu'elle indique à l'acceptation de la commande et à exécuter les commandes, sauf en cas de force majeure, ou en cas de circonstances hors de son contrôle, tels que grèves, gel, incendie, tempête, inondation, épidémie, difficultés d'approvisionnement, sans que cette liste soit limitative. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l'annulation de la commande.
III.1.2 Tout retard par rapport aux délais indicatifs de livraison initialement prévus, ne saurait justifier une résiliation de la commande passée par le Client et enregistrée par Neteam
III.2 Risques
Le transfert des risques des produits vendus par Neteam s'effectue à la remise des produits au transporteur. Mais Neteam prévoit d'assurer le produit auprès du transporteur en cas de perte ou de casse. Un nouveau produit sera alors renvoyé au client.
III.3 Transport
Il appartient au Client, en cas d'avarie des marchandises livrées ou de manquants, d'effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur.
Le Client doit vérifier au moment de la livraison, en présence du transporteur, la conformité de la livraison.
En cas de dommages ou de manquants, le Client doit formuler des réserves écrites, précises et motivées sur le bordereau de livraison et en aviser immédiatement par tous les moyens Neteam.
La mention : "Sous réserve de déballage et de contrôle" ou une réserve trop générale et imprécise n'a aucune valeur juridique et ne donne droit à aucun recours.
(Article L133-3 du code du commerce) Les réclamations du Client ne seront recevables que si elles portent sur la marchandise contenue dans les colis.
III.4 Réception
III.4.1 Sans préjudice des dispositions à prendre par le Client vis-à-vis du transporteur telles que décrites à l'article 4.3, toute réclamation, quelle qu'en soit la nature, portant sur les produits livrés, ne sera prise en compte par Neteam que si elle est effectuée et motivée par courrier électronique dans la rubrique 'contact' du site web www.ecigarette-france.com
III.4.2 Il appartient à l'acheteur de fournir toutes les justifications de sa réclamation.
III.4.3 Aucun retour de marchandises ne pourra être effectué par le Client sans l'accord préalable de Neteam obtenu notamment par courrier électronique.
III.4.4 La responsabilité de Neteam ne peut en aucun cas être mise en cause pour d'éventuels incidents en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol.
Article IV - Tarifs & Moyens de paiement
IV.1 Tarif
IV.1.1 Les tarifs des produits Neteam pourront être révisés à tout moment et sans aucun préavis. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date de la mise à jour du site web.
IV.1.2 Les prix sont fixés par Neteam et indiqués sur le site web www.ecigarette-france.com et confirmé lors de la commande en ligne au jour de la passation de la commande.
IV.1.3 Une réduction des prix pourra être accordée pour toute commande en quantité sur accord préalable entre Neteam et le Client.
IV.1.4 Sauf accord contraire, les retards de livraison n'impliquent en aucun cas une annulation de la commande, sauf si ce retard est dû à Neteam. Les annulations de commandes ne sauraient donner lieu à dommages et intérêts en faveur des 2 parties. Les clauses pénales figurant sur les papiers commerciaux des Clients ne sont pas opposables à Neteam.
IV.2 Moyens de paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire portant le sigle CB Banque Populaire, par chèque ou par l'intermédiaire de notre partenaire Paypal, Le paiement est donc évidemment possible à partir du compte Paypal du Client. Le mode de paiement lors de la commande sera affiché clairement sur le site.
Les règlements s'effectuent via un serveur bancaire dans un environnement sécurisé.
Les informations bancaires : Numéros CB & comptes Paypal sont directement transmises à l'organisme financier dans la transaction redirigée entre le Client et le prestataire financier en dehors du site web www.ecigarette-france.com . Neteam n'enregistre aucune information bancaire sur le Client.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique ou téléphone. Par ailleurs, Neteam se réserve le droit de refuser toute commande d'un client sujet à plusieurs litiges.
Article V - Conditions de paiement
5.1 Paiement comptant
Toutes les commandes adressées à Neteam sont réglées au comptant.
Article VI - rétractation
VI.1 Vous pouvez annuler votre vente dans les 7 jours qui suivent votre achat.
VI.2 En cas d'annulation de commande dans les 7 jours suivant votre achat vous devez impérativement prévenir Neteam du renvoi de la marchandise par courrier électronique dans la rubrique 'contact' du site web www.ecigarette-france.com , ceci valant pour preuve de la rétractation dans les 7 jours. Passé ce délai toute demande de remboursement sera automatiquement refusée.
VI.3 Le client devra renvoyer le ou les produits neufs dans l'emballage d'origine intact accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et de documentations à l'adresse qui sera précisée dans la réponse à votre demande de rétractation.
VI.4 En cas d'exercice du droit de rétractation Neteam est tenu au remboursement des sommes versées par le client à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 13 jours suivant la réception par Neteam du ou des produits renvoyés.
S'il venait à manquer un des éléments accompagnant le ou les produits renvoyés, le délai de remboursement sera automatiquement gelé et ne prendra effet qu'à compter de la réception de la totalité de marchandise au préalablement commandée. En cas de perte de certains accessoires par le client, Neteam sera dans l'obligation de facturer les accessoires manquants.
VI.5 Les frais de renvoi sont à la charge du client.
Article VII - Réserve de propriété
VII.1 Les produits restent la propriété de Neteam jusqu'au paiement complet du montant total de la commande par le Client.
Article VIII - Garanties
VIII.1 Compte tenu de leur qualité exceptionnelle, tous les produits au catalogue du site web www.ecigarette-france.com sont garantis 1 an par remplacement systématique du produit défectueux.
VIII.2 La responsabilité de Neteam est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente.
VIII.3 En cas de retour de marchandise le client devra prévenir au préalablement Neteam du renvoi de la marchandise par courrier électronique dans la rubrique 'contact' du site web www.ecigarette-france.com
Article IX - Cas de Force majeure
Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les événements indépendants de la volonté des parties, qu'elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu'elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l'exécution des obligations. Sont notamment assimilés à des cas de force majeure ou fortuits déchargeant Neteam de son obligation de livrer dans les délais initialement prévus :
Les grèves de la totalité ou d'une partie du personnel de la société Neteam ou de ses transporteurs habituels, l'incendie, l'inondation, la guerre, les arrêts de production dus à des pannes fortuites, l'impossibilité d'être approvisionné en matière première, les épidémies, les barrières de dégel, les barrages routiers, grève ou rupture d'approvisionnement énergétique, ou rupture d'approvisionnement pour une cause non imputable Neteam, ainsi que toute autre cause de rupture d'approvisionnement imputable à nos fournisseurs.
Dans de telles circonstances, Neteam préviendra le Client par écrit, notamment par télécopie ou courrier électronique, dans les 48 heures de la date de survenance des événements, le contrat liant Neteam et le Client étant alors suspendu de plein droit sans indemnité, à compter de la date de survenance de l'événement.
Si l'événement venait à durer plus de 30 jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat de vente conclu par Neteam et son Client pourra être résilié par la partie la plus diligente, sans qu'aucune des parties puisse prétendre à l'octroi de dommages et intérêts.
Cette résiliation prendra effet à la date de première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception dénonçant ledit contrat
Article X - Attribution de juridiction
X.1 L'élection de domicile est faite par Neteam à son siège social.
X.2 Tout différend au sujet de l'application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par Neteam, ou au paiement du prix, sera traité à l'amiable avec l'acheteur, de manière à le satisfaire au mieux en tant que Client de la la société Neteam.
Article XI - Renonciation
Le fait pour Neteam de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.
Article XII - Droit applicable
Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu'aux ventes qu'elles régissent, qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi européenne à l'exclusion de toute autre droit, et à titre supplétif, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.
Article XIII - information légale
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi « Informative et libertés » le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Neteam.
De plus Neteam s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées ses clients à un tiers. | | |
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| Les bienfaits de l'inhalateur électronique | | |
La cigarette électronique enlève toute la toxicité due à la combustion du tabac et vous savez bien que le monoxyde de carbone et les nitrosamines sont effroyablement toxiques. Bien que la cigarette électronique ne soit pas reconnue, à ce jour, par les organisations officielles de la santé, en tant que méthode pour arrêter de fumer, il n'existe pas à l'heure actuelle dans le Monde, la trace d'un seul signalement d'un incident sanitaire provoqué par l'utilisation de la cigarette électronique. Après cinq ans, depuis le lancement commercial de la Cigarettec et près de huit millions de cigarettes électroniques vendues dans le monde, nous sollicitons de leur bienveillance, ceux qui combattent, pour des raisons intéressées, cette nouvelle technologie qui œuvre pour bien-être des fumeurs qui souhaite se désintoxiquer, de faire la preuve qu'il existe un danger réel. Le principe de prévention s'applique dans le cas d'un doute scientifique, mais dans ce contexte, le doute est exclu. La Cigarettec sans nicotine est à consommer sans modération. A consommation intensive, ce substitut nicotinique est environ 1000 fois moins dangereux pour la santé que la tueuse. Il ne faut pas se leurrer, tout produit consommé avec excès est dangereux, même le chocolat. A propos du Propylène de Glycol, ce produit très controversé à tort, est partout autour de vous, dans beaucoup de médicaments, dans l'alimentation, le dentifrice, les sirops, le shampoing. Le propylène de glycol est aussi utilisé en médecine pour traiter différentes pathologies touchant les voies respiratoires, par exemple : Le traitement de la sinusite (aérosolthérapie). Le propylène de glycol n'est pas considéré comme un produit dangereux par les services de santé. Le Rapport de l'INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) sur le propylène glycol, démontre l'innocuité de cette substance. Néanmoins nous utilisons le glycérol, un composant inoffensif pour la santé humaine, sur certains modèles de cartouches et de liquides afin d'augmenter le volume de fumée de nos cigarettes électroniques.
Méfiez-vous des contrefaçons de la Cigarettec, qui constituent un fléau pour les entreprises ainsi qu'un danger pour la santé et la sécurité des consommateurs.
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| | | Paiement sécurisé | | |
Le paiement par Carte Bancaire est immédiat, sans frais et parfaitement sécurisé. Aucune information bancaire ne transite par Ecigarette France. Vous pouvez payer en toute tranquillité sur ecigarette-France.com, nous utilisons le procédé de cryptage SSL qui est le moyen indispensable pour assurer un niveau de sécurité élevé des transactions. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement. Les chèques, les virements bancaires et les paiements Paypal sont acceptés. | |
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